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MENTIONS LEGALES

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Important :

 

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales.

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L'internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation).

Tout différend entre Antoine Monfajon et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux

 

 

1- Responsable de la publication www.antoinemonfajon.com :

 

Antoine MONFAJON

18 rue Charles Bridou

94170 Le Perreux

 

SIRET : 45081426400039

 

 

2 - Hébergeur du site Internet :

 

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

 

3 - Crédits :

 

Graphiste : Antoine Monfajon

Crédits photos : Antoine Monfajon

Toutes les photos de ce site sont l’œuvre d’ ©Antoine Monfajon à l’exception du portrait d'Antoine Monfajon en Page "Contact"  : Dominique Cabrelli. Photo bandeau Nice photographe Nice : Kristoffer Trolle   https://flickr.com/photos/126744325@N07/17630242941

Photo bandeau Monaco : Spike / CC BY-SA (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0)

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4 - Conditions d'utilisation : 

 

Les contenus disponibles sur le site internet www.antoinemonfajon.com (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Protection des œuvres photographiques :

 

Par respect pour le travail d’Antoine Monfajon et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site ne peuvent pas être téléchargées, reproduites, ou imprimées.

 

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’Antoine Monfajon. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Par exception, le partage des œuvres d’Antoine Monfajon sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Antoine Monfajon sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter le droit d'auteur de la photo en indiquant expressément et sans ambiguïté, dans la description de la photo la mention « © Antoine Monfajon », idéalement assortie d’un lien vers le présent site.

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Base de données, e-commerce et lien externes :

 

Antoine Monfajon est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section suivante)

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Antoine Monfajon décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui d’Antoine Monfajon , ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

 

5- Protection des données :

 

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Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Antoine Monfajon .

 

 

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